Commissions communales

Le Conseil communal nomme les membres des Commissions prévues par la législation cantonale, pour la durée de la législature en cours. Les membres étudient les dossiers les concernant. En voici la liste :

Aménagement local

La Commission d’aménagement, qui relève de la compétence du Conseil communal, est composée d’un membre du Conseil communal ainsi que de quatre citoyens, élus par l’Assemblée communale.

Elle se réunit, en principe, une fois par année pour prendre connaissance de l’avancement des divers dossiers en lien avec le plan d’aménagement local (PAL), notamment le développement des différents plans d’aménagement de détail (PAD).

Stéphane Baechlermembre, délégué du Conseil communal
Frédéric Pasquiermembre
Thierry Lereschemembre
Fabrice Marchonmembre
Guy Suardmembre

Conseil des parents

Le Conseil des Parents a pour objectif l’échange d’informations, le débat de propositions portant sur la collaboration entre l’école, les Communes de Sâles et Vaulruz et les parents, ainsi que sur le bien-être des élèves et leurs conditions d’étude. Il sert de relais aux parents pour faire part de leurs préoccupations et de leurs questions.

Le Conseil des Parents met également sur pied des initiatives, après concertation avec la Direction d’établissement et les Communes, autour de thématiques relatives au développement et à l’épanouissement des enfants. Ces initiatives peuvent prendre différentes formes : séance d’information, activités enfants-parents, participation à des journées thématiques, etc.

Le Conseil est consulté par les autorités compétentes dans les affaires scolaires de portée générale pour lesquelles le rôle ou l’avis des parents est important. Il n’est informé, ni ne traite d’aucune situation individuelle et n’a pas de compétence décisionnelle.

Le Conseil des Parents a été constitué par la Commune le 24 septembre 2019 afin de répondre à la loi sur la scolarité obligatoire (LS).

Martine BourquiPrésidente
Marie-Chantal Pasquierdéléguée du Conseil communal de Sâles
Jean-Bernard Ernidélégué du Conseil communal de Vaulruz
Maria-Elena MonneyResponsable d’établissement
Valérie Fragnièremembre-secrétaire
Nadine Brodardmembre
Aline Buchsmembre
Sandra Frossardmembre
Sébastien Merciermembre
Mélanie Waeberenseignante membre

Financière

La Commission financière est un organe obligatoire du Conseil communal ; elle est composée de cinq citoyens, élus par l’Exécutif, dont leurs tâches principales sont :

  • l’examen du budget ;
  • l’analyse du plan financier et de ses mises à jour avec l’élaboration d’un préavis ;
  • l’analyse des propositions de dépenses qui ne peuvent pas être couvertes en un seul exercice, les crédits supplémentaires qui s’y rapportent ainsi que la couverture de ces dépenses et qui doivent faire l’objet d’une décision spéciale de l’Assemblée communale ;
  • la proposition de désignation de l’organe de révision ;
  • l’analyse du rapport de l’organe de révision et prise de position à l’attention de l’Assemblée communale ;
  • l’examen des propositions de modification des taux d’impositions.

Sébastien Regameymembre
Josette Olofssonmembre
Jérôme Beaudmembre
Walther Pasinimembre
Jean Marc Piguetmembre

Naturalisations

La Commission des naturalisations est composée de six membres, dont un Conseiller communal, élus par l’Assemblée communale pour la législature en cours.

Les membres de cette Commission étudient les candidatures à la naturalisation que le Service des affaires institutionnelles, des naturalisations et de l’état civil (SAINEC) du Canton de Fribourg a transmises à la commune.

La Commission des naturalisations communale traite les demandes de naturalisation ordinaire en vue de l’octroi du droit de cité communal. Elle intervient dans la troisième phase du processus, soit après le dépôt de la demande de naturalisation auprès du SAINEC (1ère phase) et l’enquête administrative (2ème phase). Ensuite, le dossier poursuit son parcours au niveau fédéral (3ème phase) et retourne au niveau cantonal pour y trouver son dénouement (4ème phase).

La Commission des naturalisations se réunit, en principe, une fois par année. Avant de siéger, ses membres consultent les dossiers des candidats(es) à recevoir, préparés par le secrétariat. Avant l’audition du (de la) candidat(e), son dossier est discuté par la Commission, ensuite le (la) candidat(e) est reçu(e). La personne qui exerce la présidence ou un(e) autre membre désigné(e) par celle-ci mène l’entretien ; celui-ci a pour but d’évaluer le degré d’intégration, la maîtrise d’une langue officielle (français) et les connaissances civiques. Les autres membres sont invités à prendre la parole, s’ils le désirent. Après audition du (de la) candidat(e), les membres se concertent pour décider de la pertinence et de la validité des arguments amenés par le (la) candidat(e).

Florian Pittetmembre, délégué du Conseil communal
Nathalie Bovignymembre, collaboratrice communale
Chantal Müllermembre
Ramon Alonsomembre
Georges Donzallazmembre
Sébastien Frossardmembre

Seniors+

Isabelle SeydouxPrésidente, déléguée du Conseil communal
Florence Huwiler-Beaudmembre
Sylvie Gremaudmembre
Françoise Gaudardmembre
Max Bauermembre

Tourbières

Stéphane Baechlermembre, délégué du Conseil communal
Grégoire Savarymembre
Yves Zbindenmembre, collaborateur communal